Mentions Légales
Mentions Légales
Identification de la Société
Nom de la société : Coque Ventouse
Directeur de la publication : Mardgis Miala
Contact : coqueventouse@gmail.com
Adresse de l'hébergeur : [Adresse complète de l'hébergeur]
Contact de l'hébergeur : [Numéro de téléphone et adresse email]
Propriété Intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, images, logos, graphiques, vidéos et autres éléments, sont la propriété exclusive de [Nom de Votre Marque] ou de ses partenaires et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces contenus, en tout ou en partie, sans l'autorisation préalable et écrite de [Nom de Votre Marque], est strictement interdite.
Données Personnelles
Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée, ainsi qu'au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter à [adresse email] ou par courrier à l'adresse suivante : [Adresse du siège social].
Responsabilité
[Nom de Votre Marque] s'efforce de fournir des informations précises et à jour sur son site. Cependant, nous ne pouvons garantir l'exactitude ou l'exhaustivité des informations fournies. Nous déclinons toute responsabilité en cas d'erreurs ou d'omissions. Les utilisateurs du site reconnaissent utiliser les informations fournies sous leur propre responsabilité.
Loi Applicable et Juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après une tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.
Ces mentions légales doivent être consultées régulièrement, car elles peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis.